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LORGNETTE ALSACIENNE
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21 août 2021

LA BROQUE, QUE PEUT COÛTER UN TAG INSULTANT SUR BIENS PRIVÉS

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tag, insulte, articles 322-1 et 322-3 du Code pénal

3750 €

voir porté à 15000 €

Travail d'intérêt général

selon les faits et facteurs aggravants, etc.... emprisonnement et 150 000 € d'amende

 

 

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  • Observations d'un jour. Citoyen dans un monde bouleversé souhaitant conserver une démocratie où la civilité serait à nouveau enseignée dès le plus jeune âge pour que le vivre ensemble soit conservé comme la majorité le souhaite au plus profond de nous tous
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